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Adresse de Guillaume-Thomas Raynal, remise par lui-même à M. le Président, le 31 mai 1791, et lue à l'Assemblée le même jour.
Aanspraak aan het leger der vrye Franschen; benevens het Manifest aan het Belgische volk door den generaal Dumourier...
Extrait du registre des délibérations du Conseil exécutif provisoire : séance du 8 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté.
Au nom de la Nation
Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du 22 septembre 1792, l'an premier de la République françoise.
Loi pénale relative aux assembleés primaires, electorales, municipales, de district ou de département. : Donnée à Paris, le 16 octobre 1791.
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de constitution par M. Thouret, à la séance du 28 juin 1790.
Instruction arrêtée par le Roi, sur la loi relative au complément de l'armé de ligne, du 22 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
Des effets de la violence et de la modération dans les affaires de France :
Articles convenus entre le réprésentant du peuple français,
Aanspraak gedaan den 15 Meij 1791 : door eene commissie uit de Hollandsche patriotten in de Club der Jacobins te Parijs